CINéMA 4h2v38

Mentions Légales 1i15w

1. Présentation de notre site web 42u2q

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Riviere Frédéric, propriétaire du site www.ai-pc.fr, met à disposition du public les informations concernant le Cinéma la Viouze.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org appartient à Manzat communauté - Communauté de Communes, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 21-23 Rue Victor Mazuel 63410 – Manzat – .
Personne physique ou morale, M. le Président de Manzat Communauté est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le , Frederic Riviere, est responsable de l'istration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : www.ai-pc.frCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..">.
Le site cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org est hébergé par 1&1 Internet SARL , dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex .

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés. 2i3iz

En utilisant notre site web cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut être décidée par Manzat Communauté. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org 3o3b51

En accord avec sa politique de communication, le site cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Manzat Communauté, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org.

4. Limitations contractuelles 37723d

Les informations retranscrites sur notre site web cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..">Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l'exploitation du site cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org, qu'elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet cn1f

Le contenu rédactionnel du site web cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org appartient exclusivement à Manzat Communauté. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Le site cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en .

En naviguant sur le site cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés 3f2e62

Toute information recueillie sur le site web cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d'inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement de la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page.
Manzat Communauté s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse www.ai-pc.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 21-23 Rue Victor Mazuel 63410 – Manzat – .

7. Droit applicable et lois concernées 76mm

Soumis au droit français, le site web cinemalaviouze-fr.sitesdebloques.org est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.